Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site customiztonobjet.com est édité par :
Nom commercial : CustomizTonObjet
Statut juridique : Auto-entrepreneur
SIREN / SIRET : 522826338
Adresse de l’entreprise :
Customiztonobjet
37 avenue de Gramont
03200 VICHY
Email de contact : support@customiztonobjet.com
Téléphone: 06.25.19.83.76
Conformément aux obligations légales, en tant qu’auto-entrepreneur :
TVA non applicable – article 293 B du CGI.
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site (images, textes, créations, logos, designs, produits personnalisés) est la propriété exclusive de CustomizTonObjet, sauf indication contraire.
Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation sans autorisation écrite est interdite et sera systématiquement poursuivi.
4. Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles sont réalisés dans le respect du RGPD.
Pour plus d’informations, consultez notre Politique de Confidentialité.
5. Responsabilité
CustomizTonObjet s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations présentées sur le site.
Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
CustomizTonObjet ne peut être tenu responsable :
-
d’erreurs techniques, typographiques ou d’affichage,
-
de l’utilisation du site par l’utilisateur,
-
d’interruptions de service,
-
de liens externes hors de son contrôle.
6. Litiges
Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.
7. Contact
Pour toute question, vous pouvez nous contacter à :
support@customiztonobjet.com